Informations sur les douanes

Version imprimableVersion imprimable

ATTENTION !
Pour les affaires personnelles admises sans formalités (caméscope, vélo…), il est conseillé de se munir de justificatifs d’appartenance afin d’éviter tout désagrément au retour.
Une carte de libre circulation peut être délivrée par une recette des douanes sur présentation des descriptifs d’origine.

Vous venez d’un pays membre de l’Union Européenne

Au sein de l’Union Européenne, les marchandises achetées à des fins non commerciales ne sont pas taxées à votre retour.
Le caractère commercial des achats est établi à partir des seuils quantitatifs suivants :

  • Tabacs : 800 cigarettes ou 400 cigarillos (cigarette d’un poids maximal de 3g par pièce) ou 200 cigares ou 1kg de tabac à fumer.
  • Boissons alcoolisées :
    • Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc...) : 10 litres
    • Produits intermédiaires (vermouth, porto, madère… ): 20 litres ; vins (dont 60 litres au maximum de vins mousseux) : 90 litres
    • Bières : 110 litres.

Vous venez d'un pays non membre de l'Union Européenne

Les formalités subsistent au passage des frontières. Cependant, dans la limite de 175 € (90 € pour les voyageurs de moins de 15 ans), vous n’aurez pas à acquitter de droits et taxes.
Vous bénéficierez, en sus, des franchises quantitatives sur les produits suivants :

  • Tabacs : 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250g de tabac à fumer. Si vous désirez prendre plusieurs types de tabac, divisez la quantité autorisée par le nombre de catégories différentes. (ex. : 100 cigarettes et 50 cigarillos)
  • Boissons alcoolisées : 2 litres de vin avec soit 1 litre de plus de 22°, soit 2 litres de moins de 22°. La franchise est valable uniquement pour ces deux catégories de produits (tabacs et boissons alcoolisées) et pour les personnes ayant plus de 17 ans.
  • Parfums : 50g
  • Eau de toilette : 1/4 litre
  • Café : 500g ou 200g d'extraits et essences
  • Thé : 100g ou 40g d'extraits et essences.

Vous venez de la Principauté d'Andorre

Franchises en valeur

  • Produits agricoles (sucre, beurre, etc...) : 175€
  • Autres marchandises : 525€

Franchises quantitatives

  • Tabacs : 300 cigarettes ou 150 cigarillos ou 75 cigares ou 400g de tabac à fumer
  • Boissons alcoolisées : 5 litres de vins tranquilles et, soit 1,5 litre de boisson de plus de 22°, soit 3 litres de boissons de moins de 22° (vins mousseux compris)
  • Parfum : 75g
  • Eau de toilette : 3/8 de litre

Douanes voyageurs à l’aéroport : Tél. 05 61 30 01 10
Douanes fret à l’aéroport : Tél. 05 61 16 40 60

Vous pouvez également consulter le site Internet www.douane.gouv.fr ou téléphoner au 0 820 02 44 44 (0,12€ TTC/min).

Le Service des Douanes vous informe également à l’aide de brochures éditées par le Ministère de l’Economie et des Finances, pour voyager en toute liberté.
Autre source de renseignements : le consulat ou l’office de tourisme du pays où vous vous rendez.